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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aides publiques aux promoteurs immobiliers
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Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

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Aboutie

Conseil national de l'industrie
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Documents de la Caisse des écoles
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

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