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Aboutie

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Vidéoprotection
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Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
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Erreur lors de l'envoi

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
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Information non détenue

Note de frais de M. Yann Bompard, maire d'Orange
Réponse de Mairie - Orange le .

En attente de classement

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

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Aboutie

Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
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Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

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Notes de frais
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Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
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Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Aboutie