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Réponse de SNCF Réseau le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Conilhac-Corbières le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyal-Pontivy le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pithiviers-le-Vieil le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Notre-Dame-du-Touchet le .
En retard (plus de 30 jours)
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne et Franche-Comté (CARSAT 21) le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Utilisation de drones
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de l'ensemble des documents ayant mené à l'arrêté du 1er aout 2024 interdisant le transport d'alcool dans les lignes TER.
Réponse de Préfecture - Gironde le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .
En attente de classement