Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Demande de document administratifs
Réponse de Mairie - Servian le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éguelshardt le .

Erreur lors de l'envoi

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Information non détenue

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ispagnac le .

En retard (plus de 30 jours)

Grille de rémunération des contractuels
Message de suivi envoyé à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Schoenenbourg le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Josselin le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Condorcet le .

Très en retard