Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)
Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Waiting clarification
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Saëns le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Dominelais le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Issou le .
En retard (plus de 30 jours)
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Poinçonnet le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
En attente de classement
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé
AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Très en retard
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée de Perceval (Chatou) le .
En attente de classement
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Philippsbourg le .
Erreur lors de l'envoi