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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Demande des notes de frais du Maire
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Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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Refusé

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - René le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Élancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Risoul le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mours le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie