Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain. Commentée le .

Partiellement aboutie

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Biard le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Libourne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulange le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambazac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Clayes le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froges le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jenzat le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barrou le .

Refusé