Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 8)
Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Miramont-de-Quercy le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire-de-Valentane le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Épernay-sous-Gevrey le .
Très en retard
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-d'Alvey le .
Très en retard