Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .

Très en retard

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaine-lès-Luxeuil le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ahuy le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de renseignement
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Ingérence Azerbaidjan - Nouvelle-Calédonie
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Code source de l’application « rdv étranger »
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Critères d'attribution des plaques diplomatiques "hautes personnalités"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Romain-d'Urfé le .

Très en retard

Statistiques trimestrielles concernant la déclaration prévue à l'article 22 de la convention Schengen
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)