Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)

CR réunions mise en place Signal'Sport
Réponse de Ministère des sports le .

En retard (plus de 30 jours)

Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Fiche de paie des agents affectés à la sécurité des anciens Présidents de la République
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sulpice-en-Pareds le .

Très en retard

Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Investigación apoyada por Free Press Unlimited: Información sobre migrantes, refugiados, violencia de género y políticas estatales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Déplacement d'une délégation de la préfecture de police de Paris et de la DCIS à Riyad (avril 2025)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Code source du service Légifrance
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande fiche de paie de Gabriel attal
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Autorisation délivrée par la Commission consultative chargée d'émettre un avis sur les matériels susceptibles de porter atteinte à l'intimité de la vie privée et au secret des correspondances
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Waiting clarification

Demande de documents sur la position française sur la loi européenne sur les matières premières critiques
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Nombre et liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte @bayrou
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Bulletins de salaire de l'ancien Premier ministre M. Bayrou
Réponse de Premier ministre le .

Saisine CADA en cours

Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Réquisitions de pompes funèbres
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)