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Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Cantal le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Cher le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Mayotte le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Morbihan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Tarn-et-Garonne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Territoire de Belfort le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques d'Argenton-sur-Creuse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de La Châtre le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Bayonne 1 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Brive-la-Gaillarde le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lyon 4 le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tourrettes-sur-Loup le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Écrouves le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lourenties le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .

En attente de classement

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Poizat-Lalleyriat le .

Très en retard

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Nogent-le-Rotrou le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Pau 1 le .

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