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Note de frais
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Échanges entre FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vitry-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre CDC HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Withdrawn by the requester

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Sainte-Rose 97419-01 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Quercy Bouriane le .

Très en retard

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Touzac - Bellevigne 16204-04 le .

En retard (plus de 30 jours)

Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mouriès le .

En retard (plus de 30 jours)

Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de France Compétences le .

Information non détenue

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Comptes Administratifs depuis 2012
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Liste des débits de tabac
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bourneau le .

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