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Note de frais du Maire
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
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Sanctions des personnes au RSA
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Constat de visite
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Commerces vacants Valenciennes
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Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Notes de frais du président Laurent Degallaix
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Dispositifs SENSIVIC à Orléans
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Données essentielles dans la commande publique
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Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

Aboutie

Etat des indemnités
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grille de cotation des candidatures au BRS
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