Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)
Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Réponse de Mairie - Planfoy le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .
Information non détenue
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .
En attente de classement
Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Réponse de URSSAF d'Ile-de-France le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Savoie le .
Information non détenue
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Guyane le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Exportation de biens à double usage
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé