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Très en retard

Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .

Réponse inattendue

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Partiellement aboutie

Liste des rapports d'inspection
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Partiellement aboutie

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Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pleumartin le .

Refusé

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aube le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ranchot le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Aboutie

Liste des frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Mansle le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Talcy 41253-01 le .

Très en retard

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Laurent-l'Abbaye le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie