Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roquecourbe-Minervois le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moulins-sur-Ouanne le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Lixy le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Gemme-en-Sancerrois le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Criquetot-sur-Ouville le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neuville-sur-Seine le .
Très en retard