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Données radars pédagogiques à Craponne
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En attente de classement

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Aboutie

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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

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Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Rapport Lenglart sur le revenu universel d'activité
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pontis le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables
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Aboutie