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Aboutie
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Très en retard
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
En attente de classement
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
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En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Information non détenue
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Boullay-Thierry le .
Très en retard
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .
Information non détenue
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de La Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-Cramesnil le .
Très en retard