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Notes de frais et justificatifs
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Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
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Refusé

Vidéoprotection
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Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

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En attente de classement

Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Réponse de Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

Aboutie

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Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
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Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
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Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chenay-le-Châtel le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison de justice et du droit de Chelles le .

Très en retard