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Demande de la liste des "lettres réseau"
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Écouis le .

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Réponse de Mairie - Tramont-Saint-André le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue

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Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Berzy-le-Sec le .

Très en retard

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dax le .

Waiting clarification

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Malrevers le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chaize-Giraud le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Serviers-et-Labaume le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Furchhausen le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

En attente de classement