Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

Aboutie

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chaize-Giraud le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Meilleraie-Tillay le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montperreux le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourouzelle le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Maranwez le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Gemmes-le-Robert le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arçais le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-en-Born le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quistinic le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - René le .

En retard (plus de 30 jours)

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-les-Andrésis le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bouleurs le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Coimères le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Permi de construire
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Refusé

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie