Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Souvigny-de-Touraine le .
Information non détenue
Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Waiting clarification
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .
Information non détenue
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Urrugne le .
Partiellement aboutie
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie