Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Prunay-Cassereau le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gauville le .
En retard (plus de 30 jours)
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .
En retard (plus de 30 jours)
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Cambo-les-Bains le .
Saisine CADA en cours
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Moselle le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Genès-la-Tourette le .
Très en retard
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Torcy-le-Grand 10379-01 le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Aboutie