Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .
En attente de classement
visite de la GNM tunisienne au CNIGM de Toulon en octobre 2023
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gavarret-sur-Aulouste le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Demande du code source de l'application Carte Vitale
Réponse de GIE SESAM-Vitale le .
Reported for administrator attention
Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Géraud-de-Corps le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .
Information non détenue
Documents légaux et statistiques concernant l'Avenue du Rhin et les données de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Withdrawn by the requester