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Rapports d'inspections - EPSC - 2025
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimperlé le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Maime le .

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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Refusé

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

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Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ouarville le .

Très en retard

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Galiax le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Capelle-et-Masmolène le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Griède le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-d'Alvey le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-le-Mauger le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arrigas le .

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Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

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