Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Accéder aux données du comptage Oullins quartier de la Bussière janvier 2024
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Croix-sur-Gartempe le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Morton le .

Très en retard

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Talcy 89406-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gémigny le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Table le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard

Echanges avec la société Two-I
Réponse de Mairie - Woippy le .

Très en retard

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Pondy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thaumiers le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chuelles le .

Information non détenue

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puységur le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monceaux-l'Abbaye le .

Très en retard

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cléré-du-Bois le .

Très en retard

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement