Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé
Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernois-lès-Vesvres le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mailleroncourt-Saint-Pancras le .
Très en retard
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pouligny-Saint-Martin le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Gemme-en-Sancerrois le .
Très en retard
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Information non détenue
Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
En retard (plus de 30 jours)