Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Saisine CADA en cours

Accéder aux données du comptage Oullins quartier de la Bussière janvier 2024
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Données radars pédagogiques à Craponne
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Maime le .

Très en retard

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Coûts d'investissements pour la piste cyclable "Université" et pour des supports de communication institutionnelle sur le secteur Péri (Quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Métropole de Lyon le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bas-et-Lezat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Bouilladisse le .

Très en retard

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moussac-sur-Vienne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Châtenet-en-Dognon le .

Très en retard

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Réponse de GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent Saint-Pierre (Brunoy) le .

Refusé

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Echanges avec la société Two-I
Réponse de Mairie - Woippy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sud Estuaire le .

Très en retard

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie