Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Bauzély le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dancevoir le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sud Estuaire le .

Très en retard

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vals-les-Bains le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fresnay-le-Comte le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ouarville le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Conilhac-Corbières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pithiviers-le-Vieil le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rives 47223-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gauchin-Légal le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication d'un extrait du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Le Grand Chalon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gisors le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Métiers et des techniques économiques 94 le .

Information non détenue

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne et Franche-Comté (CARSAT 21) le .

Saisine CADA en cours

PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Réponse de INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyal-Pontivy le .

En retard (plus de 30 jours)