Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauvency-le-Château le .
Très en retard
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bruay-la-Buissière le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ruffec 16292-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point d'accès au droit - CHATEAUDUN 28088-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Commissariat de police de Dax le .
Très en retard
Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Aboutie
Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-Vineux le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .
Saisine CADA en cours