Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-le-Mauger le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-Bénouville le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-Laguépie le .
Très en retard
Utilisation de drones
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-du-Tilleul le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Criquetot-sur-Ouville le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Heudicourt 27333-01 le .
Très en retard
Notes de frais et justificatifs Mme Borne
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .
Aboutie
Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .
En attente de classement
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie