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Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Corrençon-en-Vercors le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nizier-du-Moucherotte le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole de Metz le .
Erreur lors de l'envoi
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacroix-Saint-Ouen le .
Erreur lors de l'envoi
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie