Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Demande des notes de frais du maire et de ses adjoints ainsi que le détail des dépenses budgétaires 2023 et 2024
Réponse de Mairie - Saint-Thibault-des-Vignes le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Le Tonnerrois en Bourgogne le .

Erreur lors de l'envoi

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Divatte-sur-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Quadrature du Net: Echanges CAF/MSA délibération n° 2023-120 du 16 novembre 2023
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baincthun le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Demande du registre des dépenses Mairie de Verberie
Réponse de Mairie - Verberie le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Waiting clarification

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Etude d'impact report circulation pont Caulaincourt
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittisheim le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hadol le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Halluin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vissec le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pair-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Royat le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Conat le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Mans le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Extrait des services
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Longuenesse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saône Doubs Bresse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le .

Information non détenue