Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
Demande CADA: La Quadrature du Net Convention et Portails FICOVIE/Patrim/BNDP
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .
Waiting clarification
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Georges-sur-Allier le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guémappe le .
En retard (plus de 30 jours)
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard