Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montauban le .

Aboutie

Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lépanges-sur-Vologne le .

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puyoo le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Poisson le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Souvigné 79319-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Rhône-Alpes (CARSAT 69) le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Courtacon le .

Information non détenue

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Peumerit le .

Très en retard