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Réponse de Mairie - Viviers-lès-Montagnes le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .

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Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Réponse de Mairie - Fontvannes le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vannes le .

Aboutie

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

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Voirie d'intérêt communautaire
Réponse de Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .

En attente de classement

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Bayonne le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Josselin le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

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Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Réponse de Mairie - Avignon le .

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Documents de subvention
Réponse de Mairie - Boisemont le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gardanne le .

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Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

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Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le .

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