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Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Réponse de Mairie - Vichy le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
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Réponse de Mairie - Puyméras le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Saône le .

Demande de recours gracieux effectuée

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie Déléguée - Douy le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Argilliers le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Prinquiau le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hœdic le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-sur-Bonnières le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes-sur-Seine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bessines-sur-Gartempe le .

Très en retard

Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089
Réponse de Mairie - Chanonat le .

En retard (plus de 30 jours)