Demandes similaires à 'Réquisitions des pompes funèbres' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Laurent-Lolmie le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ruederbach le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hondevilliers le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cheneché le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vouneuil-sous-Biard le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Information non détenue

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée professionnel Jean Rose - secteur tertiaire, sanitaire et social (Meaux) le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Thomas de Villeneuve (Chaville) le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée technologique Jean Rose - secteur tertiaire, sanitaire et social (Meaux) le .

En attente de classement

logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Morbihan le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Sarthe le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de la Creuse le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Sarthe le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande de l'ensemble des documents ayant mené à l'arrêté du 1er aout 2024 interdisant le transport d'alcool dans les lignes TER.
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie