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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Partiellement aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Somme le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie