Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 15)
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
Vous êtes sur la messagerie de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .
En attente de classement
Bonsoir,
Je suis en plein dans les budgets et, si je peux comprendre l'intérêt de
votre demande, sa formulation quant à la forme des documents n'est p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Dax le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Mimizan le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Mont-De-Marsan - MONT DE MARSAN 40192-01 le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Mont-De-Marsan - MONT DE MARSAN 40192-02 le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Morcenx le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Soustons le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour contacter les Archives départementales de Loire-Atlantique, il faut
désormais se rendre sur la page "Nous contacter" du site des A...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .
Aboutie
Monsieur Le Président,
Nous avons bien reçu vos demandes d’envoi des pièces justificatives de mes
notes de frais de déplacements, de restauration et...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Nice - Tonduti-de-l'Escarène le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Nice -
Tonduti-de-l'Esca...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état des indemnités versées au titre de l'année 2020 aux élus du Conseil départemental...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 21/03/2023, vous avez adressé une demande de
communication de documents administratifs...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Réf. : AD32_2024_Dir_D0550
Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
application du C...
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande de communication, reçue le 23
août 2023.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma considér...