Demandes similaires à 'Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid' (page 19)

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Cap-Ferrat le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hautefort le .

Refusé.

Bonjour, Le Répertoire d'informations publiques (RIP) est prévu par le Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) à l'article L 312...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Monsieur le Président,   En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Réponse de Conseil d’État le .

Refusé.

Madame, J'ai bien reçu la demande dont vous avez saisi le Conseil d'Etat via la plate-forme Ma Dada. L'article L. 311-5 du code des relations entre...
Demande des notes de frais de la mairie de combs la ville
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .

En retard (plus de 30 jours)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-Saint-Esprit le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Voiron le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montbrison le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mée-sur-Seine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Parentis-en-Born le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brumath le .

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Réponse de Centre local des œuvres universitaires et scolaires (CLOUS) - Agen le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eaubonne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cran-Gevrier le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

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Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé.

Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Catherine LAU...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .

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Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Chinon le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Antony le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Achères 78005-01 le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Die le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...