Demandes similaires à 'Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs' (page 19)

Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 6 avril 2023.

Refusé

demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière

Demande envoyée à Mairie - Oullins le 6 avril 2023.

Information non détenue

Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE

Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le 21 avril 2023.

Partiellement aboutie

Vannes - Indemnité de M. le Maire

Demande envoyée à Mairie - Vannes le 8 mai 2023.

Très en retard

Attribution du marché de l'OPAHRU

Demande envoyée à Mairie - Bayonne le 24 mai 2023.

Partiellement aboutie

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 26 mai 2023.

Partiellement aboutie

Demande justificatifs note de frais

Demande envoyée à Mairie - Houilles le 1 juin 2023.

Waiting clarification

Notes de frais

Demande envoyée à Mairie - Gif-sur-Yvette le 1 juin 2023.

Waiting clarification

Notes de frais du maire

Demande envoyée à Mairie - Rodez le 1 juin 2023.

Information non détenue

Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez

Demande envoyée à Mairie - Rodez le 1 juin 2023.

Partiellement aboutie

Note de frais du maire

Demande envoyée à Mairie - Andrézieux-Bouthéon le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de M. le maire

Demande envoyée à Mairie - Le Blanc-Mesnil le 1 juin 2023.

Erreur lors de l'envoi

Les notes de frais du maire et de la mairie

Demande envoyée à Mairie - Trappes le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 6 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste des logements potentiellement indignes par commune de France

Demande envoyée à Mairie - Marignane le 7 juin 2023.

Erreur lors de l'envoi

Cartographie de la videosurveillance angevine

Demande envoyée à Mairie - Angers le 13 juin 2023.

Refusé

Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine

Demande envoyée à Mairie - Angers le 13 juin 2023.

Refusé

Budget vidéo surveillance angevine

Demande envoyée à Mairie - Angers le 13 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale

Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le 4 septembre 2023.

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Brignais le 30 juillet 2024.

Waiting clarification

Dossier d’auto-évaluation HCERES

Demande envoyée à INRIA le 20 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d’auto-évaluation INRIA

Demande envoyée à Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le 20 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Factures et bons de commande TousAntiCovid

Message de suivi envoyé à INRIA le 19 septembre 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales

Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le 26 janvier 2023.

Très en retard

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 22 juillet 2025.

En attente de classement