Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole'

Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Types de logements construits dans le cadre des projets ANRU en cours au sein de la MEL
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL par Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Lille Métropole Habitat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de concours de la force publique exécutés par les forces de l'ordre dans le cadre de procédures d'expulsions à Lille, Roubaix, Tourcoing et dans la MEL entre 2017 et 2021
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Solutions de relogement après l'exécution d'un concours de la force publique par les forces de l'ordre à Lille, Roubaix, Tourcoing et dans la MEL
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01 le .

Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Notes de frais - Mairie de Marmande
Réponse de Mairie - Marmande le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Statistiques détaillées sur la construction de logements sociaux sur le territoire de la ville de Lille entre janvier 2017 et décembre 2021
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Withdrawn by the requester

Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données concernant les expulsions locatives par le bailleur Lille Métropole Habitat
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

Aboutie