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La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .
En retard (plus de 30 jours)
Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .
Partiellement aboutie
Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
Réponse de Ministère de la culture le .
En attente de classement
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles par le Conseil départemental de Vaucluse
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles du Grand Avignon par par le Grand Avignon.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Echanges entre le ministère de la Culture/Arcom et les sites pour adultes
Réponse de Ministère de la culture le .
Information non détenue
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
En attente de classement
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle
Réponse de Ministère de la culture le .
Envoyée par courrier postal