Demandes similaires à 'Note de frais maire Valenciennes'

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Notes de frais du maire de Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoverbalisation à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comerces vacants à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Signalé aux admins du site

Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Antony le .

En attente de classement

Note de frais M. le maire
Demande envoyée à Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

En retard (plus de 30 jours)

M.Ribeiro
Demande envoyée à Mairie - Argenteuil le .

En attente de classement

Note de Frais du Maire de Tours 37000
Réponse de Mairie - Tours le .

En attente de classement

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Note de frais maire d'Évreux
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Maire 2025
Demande envoyée à Agglomération - Flers le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .

Aboutie

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Demande information
Demande envoyée à Mairie - Montluçon le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

Aboutie

Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Cornier le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Montchal le .

En attente de classement