Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs'

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Maison de services au public - Lyon 69388-02 le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .

Aboutie

procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Aboutie

Marchés publics de la ville
Réponse de Mairie - Calais le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Torcy-le-Grand 10379-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Port le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sauveur-de-Puynormand le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Planches-en-Montagne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-Brouck le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grosne le .

Très en retard

Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .

Aboutie

Demande note de frais
Demande envoyée à Mairie - Châteaubriant le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande
Demande envoyée à Mairie - La Loupe le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Triembach-au-Val le .

Refusé