Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 3)
Liste des rapports d'inspection
Partiellement aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
En attente de classement
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement