Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pons-de-Thomières le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Croix-sur-Gartempe le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Plessis-l'Échelle le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Sornin-la-Marche le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Moutiers-en-Cinglais le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En attente de classement