Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .
Aboutie
Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Partiellement aboutie
Feuille de route "Green Tech" de l'Etat
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Très en retard
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine. Commentée le .
Très en retard
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Onet-le-Château le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie