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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
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Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .

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Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Compte administratif 2019
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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
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Comptes de gestion et comptes tiers
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

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Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Rouen 1 le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie